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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française Aviron
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aviron France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aviron France
Fédération Française Aviron, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4066386
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2024
aviron France de Fédération Française Aviron

Présentation de la marque aviron France

Déposée le 6 février 2014 par l'association loi 1901 Fédération Française Aviron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « aviron France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française Aviron domicilié(e) 17 boulevard de la MArne - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française Aviron, Mle Morin Noémie domicilié(e) 17 BOULEVARD DE LA MARNE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.

La marque aviron France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 14 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aviron France est expirée depuis le 6 février 2024.

Fédération Française Aviron a également déposé les autres marques suivantes : Challenge Jeunes Rameurs , Randon aviron


Fédération Française Aviron, Association loi 1901 - 17 boulevard de la MArne - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Fédération Française Aviron, Mle Morin Noémie - 17 BOULEVARD DE LA MARNE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Horlogerie et instruments chronométriques ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.